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Fortune et infortune

le Mer 30 Déc 2009 - 19:20
Bonjour à tous.

Ce qui m'arrive n'est pas banal, si vous avez connu, vous même ou un de vos proches une situation analogue contactez moi car je ne sais pas comment resoudre cette mélasse.
Harmonie se refaisait une santé dans le port de Béjaia en Algérie quant j'ai été victime de plusieurs AVC pénalisants mais sans réelle gravité.
Mes rêves d'évasion venaient de tomber à l'eau et mes embêtements ont débutés.
Une première tempête dans le port mis le foc hors d'état et innonda le carré. en juillet 2008 remise en état foc neuf électricité résine carrénage.
C'est pendant les travaux qu'une personne se présentant comme intéressé par la surveillance du bateau en échange d'un contrat d'utilisation s'est présentée.
Après vérification des compétences de ce monsieur (ancien commandant de bord de l'armée française au vue de ses diplômes) qu'un contrat a été signé. Il était spécifié que le bateau devait être assuré pour une valeur de 40 000€ et que cette personne s'engageait au respect des législations dans les pays visités.
Au mois de juillet départ pour la France, après des révisions faites par un professionel. Escale à Minorque et nouveau départ pour Marseille, une violente tempête obligea le skiper à lancer un appel aux autorités Espagnole, retour en remorque dans le port de Mahon, c'est en piteux état que le bateau se trouve actuellement sur un quai.
Depuis les factures pleuvent et ce midi cerise sur le gateau 4000€ pour le remorquage plus 10000€ pour le patron du remorqueur 1/3 de la valeur du navire.
Le Skiper n'étant pas assuré que puis-je faire, mon assurance me propose de déposer une plainte contre lui, et de l'obliger au remboursement.

Avez vous des conseils à me donner?

Cordialement

Pierre et fils
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Re: Fortune et infortune

le Lun 11 Jan 2010 - 0:55
Bonjour Pierre et son fils,
Dur dur !!! Je ne peux malheureusement que compatir à ton malheur, car je n'ai personnellement aucune compétence juridique. Mais je pense que ton assurance devrait couvrir au moins les frais de remorquage et de sauvetage, qui me paraissent exorbitants !
Pour le bateau lui même je ne sais pas comment tu es assuré, mais je crois que peu importe le skipper : c'est le bateau qui est assuré.
Jacques
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Fortune et infortune

le Lun 11 Jan 2010 - 8:59
Bonjour

Merci pour ta réponse même si tu n'as pas la solution je me sent moins seul.
Oui l'assurance du bateau va prendre en charge tout ou partie des frais de remorquage et monter un dossier en justice contre le skipper qui n'a pas respecté le contrat.
La question que je me posai et que je me pose encore est: quel est le montant de la prime de remorquage donnée au patron de la vedette en plus des frais, lui demande 10 000€ de prime et 1900€ de frais. (il me semblais que c'était environ 10% de la valeur du navire armé).
Il faut savoir que le bateau est complètement détruit et que le skipper contrairement au contrat n'avait ni mis le bateau aux normes ni assurances complémentaires.

Cordialement

Pierre
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si ton pb n'est pas résolue

le Jeu 24 Fév 2011 - 0:19
Salut Pierre & fils

Il est à savoir que si un bateau est retrouvé en mer par un autre navire (abandonné), la seule règle est celui qui trouve le premier en est le titulaire. Il s'agit ensuite d'une transaction sous sein privé en fait une négociation, il n'y a pas de règle de droit commercial ou de droit maritime.

Je suis du Guilvinec en Bretagne "Grand port de pêche" et je connais pas mal de patron qui dans ce cas n'hésite pas à abandonner leur terrain de pêche pour remorquer le canot et ensuite c'est négociation... Pour ma part on m'a largué mon canot de pêche (un petit 4,40m) qu'un ligneur à rammener à bon port aper-s une grande frayeur pour lui (il pensait que j'étais tomber à la patouuille) après m'avoir fait longtemps nager celà m'a couter un apéro...

Je dois aussi signaler l'efficassité du cross qui m'a téléphoné à 5h du mat pour me signaler que mon canot était en remorque, et ils ont suivie l'affaire en relaie avec le sémaphore jusqu'a l'arrivé du canot au port (encore un apéro hic!!!)

si tu peux nous dire comment ton histoire à finie ?

Amicalement
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Re: Fortune et infortune

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